1. Décret du 15 mai 1791, qui accorde aux « gens de couleur nés de père et de mère libres », l'égalité avec les citoyens blancs en ce qui concerne les droits énoncés dans la
Déclaration de 1789. Au XVIII
e siècle, l'expression
gens de couleur désigne les personnes métisses dans les colonies françaises des Amériques. Sur les troubles évoqués, voir
.
2. Personnes qui sont à l'origine de.
3. Troubles
4. La source des droits de la nature, qui se retrouve dans les liens du sang. Les esclaves enfants d'un maitre ont droit à l'éheritage par le droit du sang.
5. Entièrement.