PSE 1re-Terminale Bac Pro
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Première
Thématique A - L’individu responsable de son capital santé
Mod A6
Les infections sexuellement transmissibles (IST)
Mod A7
Les pratiques alimentaires
Mod A8
Le stress au quotidien
Thématique B - L’individu responsable de son environnement
Mod B3
Le bruit au quotidien
Mod B4
L’eau et le développement durable
Thématique C - L’individu acteur de prévention dans son milieu professionnel
Mod C3
Les acteurs de prévention internes et externes à l’entreprise
Mod C4
Assistance et secours en milieu professionnel
Mod C5
L’analyse des risques professionnels
Mod C6
L’analyse d’un risque spécifique au secteur professionnel
Terminale
Thématique A - L’individu responsable de son capital santé
Mod A9
La sécurité alimentaire
Thématique B - L’individu responsable de son environnement
Mod B5
Les ressources en énergie et le développement durable
Thématique C - L’individu acteur de prévention dans son milieu professionnel
Mod C7
Le suivi de santé au travail
Mod C8
La déclaration et la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles
La déclaration et la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles
Ouverturep. 161
Déclarer un accident du travail (AT) ou une maladie professionnelle (MP)
Activitép. 162-163
Les modalités d’indemnisation
Activitép. 164
La responsabilité civile et pénale de l’employeur
Activitép. 165
La déclaration et la réparation des accidents du travail (AT) et des maladies professionnelles (MP)
Coursp. 166-167
Exercices
Exercicesp. 168
Évaluation
Évaluationsp. 169-170
Évaluation numérique
Évaluations
Exercices de révision
Exercices de révision - Exclusivité numérique
Mod C9
Les risques psychosociaux (RPS)
Mod C10
Les risques liés à l’activité physique
Mod C11
L’analyse d’une situation de travail
Mod C12
L’égalité de traitement au travail
BAC
Livret BAC 1
Livret BAC 2
Livret BAC 3
Annexes
Fiches méthode, Index et Rabats
Module C8
Activité 1

Déclarer un accident du travail (AT) ou une maladie professionnelle (MP)

16 professeurs ont participé à cette page
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Objectif : Identifier les acteurs impliqués, les étapes, les délais et les documents nécessaires dans une procédure de déclaration.
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Doc. 1
La procédure de déclaration d'un accident du travail et d'une maladie professionnelle

Pour écrire sur le schéma, veuillez cliquer sur l'image et utiliser notre outil de dessein.
Cette fonctionnalité est accessible dans la version Premium.

  • Retrouvez un exemple de certificat médical en
    4 volets
    .
  • Comprendre les procédures de déclaration en
    vidéo
    .
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Audio

Écoutez la discussion entre Pablo et Nadia.

Discussion entre Pablo et Nadia

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Consigne de travail
Par groupe de trois élèves, choisir une procédure (accident du travail ou maladie professionnelle) et répondre aux questions suivantes.
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Question 1
Doc. 1 Citer les trois acteurs en contact avec le salarié lors de la procédure de déclaration.
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Question 2
Audio
Compléter le Doc. 1 pour identifier les différentes étapes de la procédure.
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Question 3
Doc. 1 Nommer l'acteur responsable de la déclaration auprès de la CPAM en précisant le délai.
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Question 4
Doc. 1 Lister les quatre actions que le salarié doit effectuer.

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Synthèse

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Question 5
Doc. 1 Compléter la procédure manquante à l'aide du travail effectué par un autre groupe.
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Question 6
Doc. 1 Expliquer pourquoi la reconnaissance d'une maladie professionnelle est plus longue que celle d'un accident du travail.
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Question 7
Doc. 1 Indiquer si les phrases suivantes sont vraies ou fausses.
  • La déclaration d'un AT peut nécessiter l'intervention du CRRMP.

  • Aucune procédure ne nécessite de déclaration auprès de l'inspection du travail.

  • Seules les MP peuvent entraîner un arrêt de travail.

  • Consulter un médecin est obligatoire pour les deux procédures.
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