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Exercices rituels et automatismes
Partie 1 - Information chiffrée
Partie 2 - Probabilités
Partie 3 - Phénomènes d’évolution
Partie 4 - Dérivation
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Chapitre 3
Activité bilan

Impôts sur le revenu

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Doc. 1
Informations sur la famille Pairon

La famille Pairon a deux enfants.
En 2021, le premier parent a gagné {2\:150\:€} imposables par mois et le second {2\:270\:€}, auxquels se sont ajoutés {1\:500\:€} de prime annuelle imposable.
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Doc. 2
Nombre de parts et quotient familial

Selon le nombre d'enfants, la part fiscale de la famille n'est pas la même. Pour obtenir le quotient familial, qui sert à calculer le montant de l'impôt sur le revenu, on divise le revenu total imposable par le nombre de parts.

Nombre de parts de quotient familial pour un couple soumis à déclaration commune
Nombre d'enfant(s)Nombre de parts
02
12,5
23
34
45
Par enfant supplémentaire1
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Doc. 3
Barème d'imposition

Barème progressif applicable aux revenus de 2021
TranchesTaux d'imposition à appliquer sur la tranche correspondante (ou tranche marginale d'imposition)
Jusqu'à 10 225 €0 %
De 10 226 € à 26 070 €11 %
De 26 071 € à 74 545 €30 %
De 74 546 € à 160 336 €41 %
Plus de 160 336 €45 %
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Doc. 4
Exemple de calcul

Pour un couple marié ou pacsé sans enfants (foyer de 2 parts) ayant perçu un revenu net imposable de {60\:000\:€}.
Son quotient familial est de {60\:000\:€ \div 2=30\:000\:€}. Pour le calcul de son impôt :

  • jusqu'à {10\:225 \:€} : {0\:\%\:;}
  • de {10\:226\: €} à {26 \:070\:€} :
    (26\:070\: €-10\:225 \:€) \times 11\: \%=15\:845\: € \times 11 \:\%=1\:742,95\: €\:;
  • de {26\:071 \:€ } à {30\:000\:€ } :
    (30\:000 \:€-26\:070\: €) \times 30\:\%=3\:930\:€ \times 30 \:\%=1\:179\:€.
L'impôt brut de chaque membre du couple est de :
0 \:€+1\:742,95\: €+1\:179 \:€=2\:921,95\: €.
 Cet impôt doit ensuite être multiplié par le nombre de parts du foyer fiscal. Dans cet exemple, il sera multiplié par 2 puisqu'il s'agit d'un couple marié ou pacsé. Le couple devra donc payer un impôt de
2\:921,95\: € \times 2, \text { soit } 5\:843,90\: €.
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Questions

1

a. Montrer que pour l'année 2021, la famille Pairon va payer {2 \:625,15 \:€} d'impôt sur le revenu.

b. Quelle est la proportion de l'impôt payé par rapport aux revenus totaux ? Cette proportion s'appelle le taux d'imposition moyen.
2
En 2022, les revenus de la famille Pairon ont beaucoup augmenté. Le premier parent a gagné {3 \:000 \:€} imposables par mois et le second {3 \:300 \:€}. De plus, une prime annuelle de {6 \:300 \:€} s'est ajoutée à ces revenus imposables.

a. Calculer le montant de l'impôt sur le revenu que la famille Pairon devra payer pour l'année 2022.

b. En déduire le taux d'imposition moyen.
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