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Histoire-Géographie 1re

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COURS 3


Du Consulat à l’Empire : ordre social et ordre politique (1799‑1815)





2
Surveiller la population

Liste de jeunes filles à marier établie par le préfet des Hautes‑Alpes en 1810.

Émilie Pinet, 15 ans. La mère de cette demoiselle avait été mariée en première noce avec M. Jourdan […]. Ce mariage fut dissous par divorce au commencement de la Révolution. […] Cette fille née entre les deux mariages a été la cause d’un procès entre le premier et le second mari. […] Émilie Pinet a hérité de son père environ 300 000 francs de bien. […]

Julie Duvallon, 16 ans. Cette demoiselle est jolie, et d’une bonne et morale éducation. […] Elle est à Embrun, auprès de sa grand-mère ; elle est l’aînée d’un frère et d’une soeur.

Archives départementales des Hautes‑Alpes, 1 M 32.

Comment Napoléon installe‑t‑il un nouveau régime ?



Vocabulaire

Concordat : accord entre la papauté et un État.

Droit de propriété : droit de posséder librement une propriété immobilière ou foncière.

Liberté de conscience : liberté de pratiquer toute religion ou de ne pas pratiquer de religion, selon ses convictions individuelles.

Plébiscite : vote par lequel un dirigeant politique demande aux citoyens de lui manifester leur confiance.

Sénat : sous le Consulat, assemblée qui vérifie la constitutionnalité des lois et qui choisit les membres des deux assemblées législatives.

Repères

couronnement Napoléon Bonaparte

Napoléon Bonaparte
(1769-1821)

Napoléon Bonaparte, né en Corse, est l’un des principaux généraux de la République française. Fort de plusieurs victoires (à Toulon, en Italie, en Égypte), il s’impose comme une figure politique de premier plan. En 1799, il renverse par un coup d’État le Directoire et prend le pouvoir. D’abord Premier consul, puis empereur, il installe un régime autoritaire, placé sous son influence personnelle. Finalement défait par les autres puissances européennes, il est exilé et meurt en 1821 à Sainte‑Hélène.

Écho des temps

Le Concordat napoléonien est toujours en vigueur en Alsace‑Moselle. En effet, en France, il a été remplacé par la loi de séparation des Églises et de l’État de 1905. Mais, à cette date, l’Alsace et la Moselle ne font pas partie des territoires français : conquis en 1871, ils appartiennent alors à l’Allemagne.


strasbourg

Quand la France les récupère en 1918, à la suite de la Première Guerre mondiale, les départements du Bas‑Rhin, du Haut‑Rhin et de la Moselle continuent d’appliquer le régime concordataire. Jusqu’à aujourd’hui, l’Alsace et la Moselle continuent donc d’appliquer le Concordat. Les membres des clergés catholiques, juifs, luthériens et réformés sont donc rémunérés par l’État. Les cultes non concordataires (bouddhistes, musulmans, autres courants chrétiens et juifs) peuvent également bénéficier de financements publics, par exemple pour la construction de lieux de culte.


Tentant de concilier principes révolutionnaires et pouvoir personnel et autoritaire, Napoléon Bonaparte se lance également dans de vastes conquêtes militaires.

Voir le cours 4

schéma Le régime impérial

3
Le régime impérial


1
Rétablir l’ordre politique

Le 18 brumaire. Le Directoire apparaît comme un régime instable. Cette situation consolide le rôle politique des militaires. Le 9 novembre 1799 (18 brumaire, an VIII), le général Napoléon Bonaparte renverse le régime et fonde le Consulat.

Le Consulat. Bonaparte s’emploie à rétablir la stabilité du pays et à renforcer sa propre puissance politique. Il devient Premier consul : il assume l’essentiel du pouvoir exécutif, les deux autres consuls, Cambacérès et Lebrun, ne faisant que le seconder. La nouvelle Constitution, adoptée par plébiscite, réduit le rôle des assemblées.

Vers l’Empire. En 1802, Bonaparte se fait nommer consul à vie. Son influence politique ne cesse de croître. En 1804, le Sénat lui accorde le titre d’empereur. Cette décision est soumise à un référendum et acceptée. Bonaparte devient Napoléon Ier (doc. 1).

2
Stabiliser les acquis de la Révolution

Un régime autoritaire. Napoléon exerce un pouvoir dictatorial, fondé sur une administration centralisée, une police secrète et des indicateurs (doc. 2). Les libertés individuelles sont limitées. La répression politique frappe à la fois les royalistes et les milieux jacobins.

Réaffirmer les principes révolutionnaires. La France se dote du Code civil (1804), qui garantit en particulier le droit de propriété et la liberté de conscience. Tout en affirmant son autorité personnelle, Napoléon affiche une volonté de sauvegarder la souveraineté populaire, d’où le maintien des plébiscites (doc. 3).

Organiser l’Empire. L’objectif de Napoléon est surtout de consolider la situation intérieure de la France. Il fonde la Banque de France, conclut un Concordat pour apaiser les tensions religieuses (1801) et réorganise l’administration, en créant notamment les préfectures. Le nouveau régime contribue ainsi à moderniser le pays.

1
La Constitution de l’an XII et l’Empire

Art. 1. Le Gouvernement de la République est confié à un Empereur, qui prend le titre d’Empereur des Français.
– La justice se rend, au nom de l’Empereur, par les officiers qu’il institue.

Art. 2. Napoléon Bonaparte, Premier consul actuel de la République, est Empereur des Français.

Art. 16. – L’Empereur visite les départements : en conséquence, des palais impériaux sont établis aux quatre points principaux de l’Empire. – Ces palais sont désignés et leurs dépendances déterminées par une loi.

Art. 53. – Le serment de l’Empereur est ainsi conçu :
– « Je jure de maintenir l’intégrité du territoire de la République, de respecter et de faire respecter les lois du concordat et la liberté des cultes ; de respecter et faire respecter l’égalité des droits, la liberté politique et civile […] ; de gouverner dans la seule vue de l’intérêt, du bonheur et de la gloire du peuple français. »

3
La France des notables

Le poids des propriétaires. L’Empire maintient le régime censitaire masculin qui s’était imposé sous la Révolution. Seuls les hommes et les propriétaires les plus riches peuvent participer à la vie politique.

Anciennes et nouvelles élites. Le régime impérial trouve de nombreux soutiens parmi les notables français : anciens nobles prêts à accepter une partie des acquis révolutionnaires et membres de la grande ou de la moyenne bourgeoisie.

Les milieux populaires. En dépit d’une relative amélioration du contexte économique, la situation de la paysannerie et des ouvriers demeure précaire. Les petits propriétaires sont menacés par l’appauvrissement. Quant aux ouvriers, ils sont étroitement surveillés par le régime, qui craint d’éventuelles émeutes.
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